Mentions légales

Dernière mise à jour : 13 avril 2026

Éditeur du site

Raison sociale : Marc-Antoine Richard — Libreneur
Statut juridique : Entrepreneur individuel (micro-entreprise)
SIRET : 80285243400058
TVA : Non applicable — Art. 293 B du CGI
Adresse : 2 rue du puits, 26730 Hostun
Responsable de publication : Marc-Antoine Richard
Contact : [email protected]

Hébergement

Hébergeur : O2switch
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Site : https://www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, illustrations) sont la propriété exclusive de Marc-Antoine Richard, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. L'éditeur s'efforce d'en assurer l'exactitude mais ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou des informations qu'il contient.

Données personnelles et RGPD

Les données à caractère personnel collectées sur ce site font l'objet d'un traitement dans le respect du Règlement (UE) 2016/679 (RGPD). Pour toute question relative à vos données, contactez : [email protected] ou à l'adresse postale ci-dessus.

Pour en savoir plus sur nos pratiques, consultez notre Politique de confidentialité.

Cookies

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement (session, authentification). Vous pouvez configurer votre navigateur pour les refuser ; certaines fonctionnalités pourraient alors être limitées.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.

Médiateur désigné : CNPM Médiation-Consommation
Site : https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/

En cas de litige non résolu amiablement, vous pouvez soumettre votre demande en ligne sur le site du médiateur.

Affiliation

Ce site peut contenir des liens affiliés. En cas d'achat via ces liens, une commission peut être perçue sans surcoût pour l'acheteur.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Romans-sur-Isère sont compétents.