Conditions Générales de Vente

Mise à jour : 13 avril 2026

Entre Marc-Antoine Richard, 2 rue du Puits, 26730 Hostun, immatriculé sous le numéro SIRET 80285243400058, dûment habilité aux fins des présentes.

La Société peut être jointe par email via le formulaire de contact accessible sur le site.

Ci-après le « Vendeur » ou la « Société ».

Et la personne physique ou morale procédant à l'achat de produits ou services de la société, ci-après « l'Acheteur » ou « le Client ».

Préambule

Le Vendeur est éditeur de produits et de services de formation en ligne à destination de non-professionnels et de professionnels, commercialisés par l'intermédiaire de ses sites Internet. Ces formations sont principalement dispensées en ligne ; certaines prestations peuvent inclure des sessions en présentiel selon les modalités précisées sur la page produit concernée. La liste et le descriptif des biens et services proposés par la Société sont consultables sur le site libreneur.com.

Ces formations sont la résultante des enseignements et du parcours entrepreneurial de M. Marc-Antoine Richard et tendent à enseigner à ses Clients des techniques d'entrepreneuriat (création de contenus, automatisations, outils IA, développement web, systèmes de vente) et de développement personnel (performance, bien-être, gestion du temps, etc.), ainsi que des services associés (coaching, assistance).

Article 1 : Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de Produits proposés par le Vendeur.

Article 2 : Dispositions générales

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes de Produits ou de Services effectuées au travers des sites Internet de la Société, et sont partie intégrante du Contrat entre l'Acheteur et le Vendeur. Elles sont pleinement opposables à l'Acheteur qui les a acceptées avant de passer commande.

Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes à tout moment par la publication d'une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples).

Le Client déclare avoir pris connaissance de l'ensemble des présentes CGV et les accepter sans restriction ni réserve. Il déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois françaises.

Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par la Société constituent la preuve de l'ensemble des transactions.

Article 3 : Prix

Les prix des produits vendus sont indiqués en euros toutes taxes comprises et déterminés sur les pages de descriptifs des Produits. La mention "TVA non applicable — art. 293 B du CGI" s'applique à l'ensemble des ventes.

Les frais d'expédition sont indiqués en sus lorsqu'ils sont applicables.

La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, pour l'avenir, tout en garantissant l'application du prix indiqué au moment de la commande.

Article 4 : Conclusion du contrat en ligne

Le présent contrat entre en vigueur au moment du paiement de la commande par l'Acheteur. Il est conclu pour la durée nécessaire à la fourniture des Produits et jusqu'au terme des garanties et obligations de la Société.

Conformément aux dispositions de l'article 1127-1 du Code civil, le Client suit les étapes suivantes pour conclure le contrat :

• Information sur les caractéristiques essentielles du Produit
• Choix du Produit et de ses options éventuelles
• Indication des données essentielles du Client (identification, email, adresse)
• Acceptation des présentes CGV
• Vérification des éléments de la commande et correction des erreurs éventuelles
• Paiement
• Livraison du produit ou des codes d'accès aux plateformes

Le Client reçoit une confirmation par email du paiement et un accusé de réception de la commande. Il reçoit un exemplaire PDF des présentes CGV.

Le Vendeur se réserve le droit de refuser une commande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime, notamment en cas de litige relatif au paiement d'une commande précédente.

Article 5 : Produits et services

Les caractéristiques essentielles des biens et services ainsi que leurs prix sont mis à disposition de l'Acheteur sur les sites Internet de la Société.

La majorité des formations sont dispensées via une plateforme d'e-learning. L'accès est personnel, unique, incessible et intransmissible, réalisé au moyen d'un code d'accès qui ne peut être partagé, cédé, revendu ou retransmis. La plateforme est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf anomalie technique ou maintenance ponctuelle.

En cas d'utilisation des codes d'accès par plusieurs personnes, la Société se réserve le droit de supprimer le service immédiatement sans indemnisation ni préavis.

Il est indispensable que le Client dispose d'un équipement informatique adéquat (ordinateur, connexion Internet, navigateur web, logiciel de messagerie, carte son).

Les résultats des formations dépendent de la bonne application des méthodes enseignées et de l'engagement du Client. La Société ne peut garantir des résultats spécifiques.

Communauté payante Libreneur

La Société édite la communauté payante Libreneur, accessible à l'adresse libreneurs.com, donnant accès à des ressources, modules de formation, quêtes de progression et espaces d'échange. L'accès est soumis à un abonnement mensuel par reconduction tacite. Les conditions spécifiques (résiliation, suspension, offres de lancement) sont détaillées aux Articles 21 et 22.

Prestation graphique

Pour tout travail graphique ou éditorial, le Client est réputé propriétaire des travaux à compter du règlement intégral de la facture. Passé un délai de 48 heures à compter de la livraison, le travail est considéré comme définitivement accepté. La bonne orthographe des documents remis est sous l'entière responsabilité du Client. Les fichiers sources restent la propriété de la Société sauf mention contraire.

Prestation d'édition de site web

Les travaux effectués par la Société le sont aux risques du Client. Les licences d'utilisation des modules sont acquises pour une durée illimitée et ne font l'objet d'aucun paiement récurrent, sauf dans le cadre d'un abonnement de maintenance.

Toute modification du code source par une personne autre qu'un représentant officiel de la Société entraîne la rupture immédiate du contrat d'assistance technique. L'exploitation d'une licence est limitée au site concerné par le contrat ; une licence correspond à un site.

Le Client est responsable des données et contenus présents sur son site, ainsi que des droits attachés aux photos, dessins et logos transmis. Le Client autorise la Société à mentionner son nom, logo et URL à titre de référence dans ses documents commerciaux.

Prestation de maintenance web

La Société peut faire appel à des prestataires extérieurs pour l'hébergement web ou la réservation de noms de domaine au nom du Client. La Société s'engage à une obligation de moyen pour assister le Client en cas de problème technique.

L'abonnement de maintenance démarre au moment de sa souscription. Les temps de modifications inclus sont valables pour le mois en cours et non cumulables.

Sauf offre spécifique, la maintenance comprend : 10 000 visiteurs uniques/mois et 10 Go d'espace disque. Au-delà, un supplément est facturé selon les seuils convenus. Les APIs Google sont incluses à hauteur de 10 000 appels/mois ; au-delà, facturation selon seuils convenus.

En cas de résiliation de la maintenance, le Client en informe la Société par email. Tout mois en cours est dû. À la fin du mois, la Société fournit la sauvegarde du site et de la base de données ainsi que la liste des licences à acquérir. Ces licences sont la propriété exclusive de la Société et utilisables par le Client uniquement dans le cadre de l'abonnement souscrit.

Article 6 : Clause de réserve de propriété et confidentialité

Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu'au complet paiement du prix.

Le Client s'engage à conserver les techniques enseignées confidentielles et à ne pas les revendre, divulguer, reproduire, transmettre ou diffuser de quelque manière que ce soit.

Article 7 : Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement (Visa, Mastercard) ou virement bancaire. Le Vendeur n'accepte pas l'American Express.

Le paiement sécurisé est réalisé par l'intermédiaire de Stripe. Les informations transmises sont chiffrées. Une fois le paiement lancé, la transaction est débitée immédiatement après vérification.

Conformément à l'article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l'engagement de payer par carte est irrévocable. Le Client confirme être le titulaire légal de la carte et en droit d'en faire usage.

Le paiement par virement bancaire impose un délai dans la livraison des services ; celle-ci interviendra après confirmation de réception du paiement.

Retard ou défaut de paiement

Des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date limite de règlement. Une majoration de 10% peut être appliquée sans préavis. Si le Client n'honore pas le paiement dans les 30 jours suivants, la Société se réserve le droit de suspendre ou d'annuler la prestation sans compensation, et d'engager des poursuites judiciaires.

Article 8 : Modalités de livraison

Les produits numériques sont livrés instantanément par voie électronique dès validation du paiement. Le délai maximal de livraison est de quinze jours, sauf mention contraire sur la page produit.

Pour les produits physiques éventuels, la livraison est faite à l'adresse indiquée lors de la commande. Le Client est seul responsable d'un défaut de livraison dû à une adresse erronée. Les risques sont à la charge du Client à compter de la date d'expédition.

Article 9 : Disponibilité

Les commandes sont traitées dans la limite des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité d'un article pour une période supérieure à dix jours ouvrables, le Client en sera informé et pourra demander un remboursement ou un avoir.

Article 10 : Précommande

Les produits en précommande peuvent être achetés avant leur parution officielle ; leur paiement est exigible immédiatement. Les dates prévisionnelles de parution ne sont pas contractuelles et peuvent évoluer selon des facteurs indépendants de la volonté de la Société.

Article 11 : Délai de rétractation

Conformément à l'article L. 221-5 du Code de la consommation, l'Acheteur dispose du droit de se rétracter sans donner de motif dans un délai de quatorze (14) jours à la date de réception de sa commande. Ce droit peut être exercé en contactant la Société aux coordonnées indiquées en tête des présentes.

Conformément aux articles L. 221-18 à L. 221-28 du Code de la consommation, ce droit de rétractation ne peut être exercé pour les livres électroniques, les sauvegardes de sites et les partages d'automatisations.

Contenu numérique à accès immédiat

Conformément à l'article L.221-28 13° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques dont l'exécution a commencé avec l'accord préalable et exprès de l'acheteur et après renonciation expresse à son droit de rétractation.

En souscrivant à la communauté payante Libreneur ou à tout autre produit numérique à accès immédiat, l'Acheteur reconnaît expressément que l'accès aux contenus débute dès la validation du paiement et renonce en conséquence à son droit de rétractation. Cette renonciation est formalisée par une case à cocher lors du paiement.

Article 12 : Garanties

Conformément à l'article L.411-1 du Code de la consommation, le Vendeur est tenu des garanties légales de conformité et relative aux vices cachés. En cas de réception de produits défectueux ou non conformes, le Vendeur s'engage à les remplacer ou à en rembourser le montant.

Le consommateur dispose d'un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir auprès du Vendeur. Il peut choisir entre le remplacement et la réparation du bien, sous réserve des conditions légales.

Les frais de retour sont remboursés uniquement en cas d'erreur de livraison ou d'article défectueux imputable au Vendeur.

Toute garantie commerciale spécifique (ex : satisfait ou remboursé) est indiquée sur la page de présentation du produit concerné et prévaut sur les présentes dispositions générales.

Article 13 : Réclamations et médiation

L'Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la Société aux coordonnées indiquées en tête des présentes.

Conformément aux articles L. 611-1 à L. 616-3 du Code de la consommation, en cas d'échec de la réclamation auprès du service client ou d'absence de réponse dans un délai de deux mois, le consommateur peut soumettre le différend à un médiateur de la consommation :

CNPM Médiation-Consommation
https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/

Article 14 : Résolution du contrat

La commande peut être résolue par l'Acheteur par lettre recommandée avec avis de réception dans les cas suivants : livraison d'un produit non conforme, livraison dépassant la date limite, hausse de prix injustifiée ou modification du produit. Dans ces cas, l'Acheteur peut exiger le remboursement de l'acompte versé, majoré des intérêts au taux légal.

Article 15 : Droits de propriété intellectuelle

Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes et toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du Vendeur. Aucune cession de droits n'est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

Le Client s'interdit en particulier de reproduire tout contenu des produits pour en faire des produits concurrents ou pour former des tiers sans autorisation écrite.

Article 16 : Force majeure

L'exécution des obligations du Vendeur est suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l'exécution. Le Vendeur avisera le Client dès que possible.

Article 17 : Nullité et modification du contrat

Si l'une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n'entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n'est valable qu'après accord écrit des parties.

Article 18 : Protection des données personnelles

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD), le Vendeur met en place un traitement de données personnelles ayant pour finalité la vente et la livraison des produits et services définis au présent contrat.

Les données collectées (identité, email, adresse de facturation) sont nécessaires à l'exécution du contrat et à l'établissement des factures. Elles sont conservées pour la durée de la prescription commerciale, et 10 ans pour les données comptables.

Ces données peuvent être transmises à des sous-traitants techniques (Stripe, O2switch, Google Workspace, Bunny CDN, FluentCart). Certains de ces prestataires sont établis hors de l'Union européenne ; les transferts sont encadrés par des Clauses Contractuelles Types approuvées par la Commission européenne.

Le Client dispose des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, d'opposition et de limitation prévus par le RGPD. Pour les exercer : [email protected]. Recours possible auprès de la CNIL : www.cnil.fr.

Pour le détail complet de nos pratiques, consultez notre Politique de confidentialité.

Article 19 : Droit applicable

Toutes les clauses figurant dans les présentes CGV, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, sont soumises au droit français. La nullité d'une clause contractuelle n'entraîne pas la nullité de l'ensemble des CGV.

En cas de violation des présentes CGV, la Société se réserve le droit de mettre un terme au contrat et de clôturer l'accès du Client aux plateformes.

Article 20 : Information des consommateurs

Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 du Code civil : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Article L. 217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Article L. 217-12 du Code de la consommation : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 21 : Communauté payante Libreneur

21.1 Nature du service

La communauté Libreneur est une plateforme numérique accessible à l'adresse libreneurs.com, donnant accès à des ressources, modules de formation, quêtes de progression et espaces d'échange communautaire.

21.2 Abonnement mensuel et reconduction tacite

L'accès est soumis à un abonnement mensuel renouvelé automatiquement à chaque échéance, sauf résiliation par l'abonné. La facturation est effectuée à la date anniversaire de la souscription via le moyen de paiement enregistré.

21.3 Résiliation

L'abonné peut résilier à tout moment depuis son espace compte ou en contactant [email protected]. La résiliation prend effet à la fin de la période d'abonnement en cours. Aucun remboursement n'est effectué pour la période entamée au moment de la résiliation.

21.4 Suspension et exclusion

L'éditeur se réserve le droit de suspendre ou supprimer l'accès d'un membre en cas de :

• Non-paiement ou échec de prélèvement non régularisé dans les 7 jours
• Comportement abusif, harcelant ou contraire à la charte communautaire
• Violation des présentes CGV ou des droits de propriété intellectuelle

En cas d'exclusion pour faute, aucun remboursement n'est accordé pour la période en cours.

Article 22 : Offres de lancement à tarif préférentiel

22.1 Définition

La Société peut proposer, lors du lancement ou de phases de développement de la communauté Libreneur, des offres d'entrée à tarif préférentiel (notamment désignées sous les appellations "Offre Fondateurs", "Offre de lancement", "Offre pionniers" ou tout autre nom commercial équivalent). Ces offres sont limitées dans le temps et/ou en nombre de places, à la discrétion de l'éditeur. Les conditions propres à chaque offre (tarif, nombre de places, durée) sont précisées sur la page de vente au moment de la souscription.

22.2 Tarif garanti

Le tarif de l'offre de lancement souscrite est garanti pour la durée d'existence de la plateforme Libreneur, et tant que l'abonnement de l'Acheteur reste actif et continu. Les hausses de tarifs appliquées aux nouveaux abonnés ne sont pas répercutées sur les abonnés ayant bénéficié d'une offre de lancement antérieure. Cette garantie est personnelle et incessible.

22.3 Conditions de maintien

Toute résiliation ou interruption de l'abonnement entraîne la perte définitive et irrévocable du tarif préférentiel associé à l'offre de lancement souscrite. En cas de nouvelle souscription après annulation, le tarif applicable sera celui en vigueur à la date de la nouvelle souscription.

22.4 Durée d'existence de la plateforme

Le terme "garanti à vie" désigne la durée d'existence de l'offre ou de la plateforme Libreneur, et non une garantie d'accès perpétuel absolu. En cas de cessation d'activité ou d'arrêt définitif de la plateforme, un préavis minimum de 90 jours sera communiqué aux membres actifs. Des efforts raisonnables seront effectués pour permettre le téléchargement des contenus achetés.

Article 23 : Sous-traitants techniques

Les données collectées dans le cadre des achats et de l'accès à la communauté sont traitées par les sous-traitants suivants :

• Stripe — traitement des paiements (conformité PCI DSS)
• FluentCart — gestion des abonnements et des accès
• O2switch — hébergement des sites libreneur.com et libreneurs.com
• Google Workspace — communications transactionnelles par email
• Bunny CDN — diffusion de contenus (cdn.libreneur.com)

Pour en savoir plus sur la gestion de vos données, consultez notre Politique de confidentialité.